Les messages CWR/ACK

• Œuvre rejetée : RJ : Rejected

• Traitement accepté : RA : Registration accepted : l’œuvre est acceptée pour traitement. Ce retour figure dans les CWR/ACK des SPRD se chargeant de diffuser les catalogues à d’autres SPRD, type Musicmark et ICE. C’est un statut intermédiaire.

• Œuvre non avenue : NP : society has no participation in Work : l’oeuvre n’a aucun droit géré par cette SPRD.

• Conflit entre œuvre déposée et information dont dispose la SRPD :

  • CO : Transaction in conflict / the information submitted conflicts with a previous registration received by the society : l’œuvre concernée a déjà été déposée et les informations précédemment renseignées contredisent les informations que vous avez envoyées. Dans ce cas, la SPRD vous enverra un fichier EXC avec les informations copyright et IPI qu’elle détient.
  • RC : Claim rejected : la SPRD estime que vous n’avez pas à réclamer de droits sur cette oeuvre. Dans les faits la société prendra surement directement contact avec vous. Cela est dû à la présence dans sa base de l’œuvre, qui serait déjà représentée par un autre éditeur/sous-éditeur sur son territoire.

• Œuvre acceptée:

  • AS et AC : œuvres acceptées et prêtes pour paiement.
  • AS : Registration accepted as sent : l’œuvre a été acceptée en l’état.
  • AC : Registration accepted with changes : l’œuvre est acceptée mais a été complétée. Par exemple vous pouviez ne pas connaître le nom de l’éditeur qui contrôle un ayant droit présent sur l’œuvre que vous ne contrôlez pas. La SPRD complètera l’information. À noter que jamais la SPRD ne modifiera les copyrights. Vous n’aurez pas l’information qui a été modifiée ou ajoutée.

• Œuvre déjà enregistrée :DU: Duplicate registration : Cette œuvre a déjà été déposée